Mentions légales

Notre équipe s’engage à mettre à votre disposition un site internet accessible conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

Mentions légales

Éditeur du site

Le site Cabinet écoresponsable http://www.cabinetecoresponsable.fr

est édité par :

URPS Chirurgiens-Dentistes Île-de-France (URPS CD IDF)

Association loi 1901

Siège social : 4 rue de Traktir, 75116 Paris

SIREN : 539 866 178

RNA : W941006763

Email : cabinetecoresponsable@gmail.com

Le site est géré conjointement avec :

·        URPS Chirurgiens-Dentistes Provence-Alpes-Côted’Azur (URPS CD PACA)

·        URPS Chirurgiens-Dentistes Auvergne-Rhône-Alpes(URPS CD AURA)

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de l’URPS CD IDF.

Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Email : support@ovh.com

Les données issues du calculateur sont stockées dans Firebase (Google), sur des serveurs situés aux États-Unis, conformément aux clauses contractuelles types adoptées par la Commission Européenne.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, structure générale, etc.) est protégé par le droit d’auteur et les législations relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout élément du site est interdite sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations fiables et à jour mais ne saurait être tenu responsable :

·        d’erreurs, inexactitudes ou omissions,

·        d’indisponibilités temporaires ou permanentes du site,

·        de tout dommage résultant de l’utilisation du site.

Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de confidentialité accessible à l’adresse suivante : https://www.cabinetecoresponsable.fr/politique-de-confidentialite

Cookies

Le site Cabinet écoresponsable ne dépose aucun cookie ni traceur sur le terminal des visiteurs.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les juridictions françaises seront seules compétentes.

Dernière mise à jour : novembre 2025.